Le club Avenir de l’audiovisuel et des médias s’est réuni le mercredi 26 juin 2019 autour du thème de la  » Régulation audiovisuelle : quel(s) rôle(s) pour quelle(s) autorité(s) ? ». La réunion était animée par les co-présidentes du club, Frédérique DUMAS, députée des Hauts-de-Seine, et Marie-Ange MAGNE, députée de la Haute-Vienne. 

Les acteurs du numérique bouleversent les schémas sur lesquels se fonde la régulation audiovisuelle. La nécessité de la faire évoluer est un constat largement partagé, comme en témoignent les déclarations du Premier Ministre et du Ministre de la Culture lors des 10 ans de Hadopi ou des 30 ans du CSA. L’étendue des domaines concernés (chronologie des médias, publicité, piratage, réseaux, concurrence…) conduit à repenser le rôle des autorités. « Synergies plus grandes » ou « rapprochements institutionnels », plusieurs pistes sont à l’étude, de la mission d’information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l’ère numérique jusqu’au projet de loi annoncé au second semestre par le Gouvernement.

• Quelles sont les attentes des acteurs de l’audiovisuel en termes de régulation ? Avec quelles priorités communes et quelles divergences ?
• CSA, Hadopi, ARCEP, Autorité de la concurrence, CNIL : quel rôle pour les régulateurs, avec quelles compétences et quels moyens ?
• Quels sont les scénarios de rapprochement envisagés ? Quelles conséquences sur l’ensemble de la chaîne de valeur ?
• Comment articuler régulation nationale et régulation européenne ?

Plus de 50 participants ont pris part aux échanges ouverts par :

• Roch-Olivier MAISTRE, Président du CSA ; 
• Denis RAPONE, Président de la Hadopi ; 
•  Emmanuel GABLA, Membre du Collège de l’ARCEP.